Déposée le 13 février 1992 par Félix SOUSSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est Félix SOUSSAN, domicilié(e) 36 avenue de Joinville, 94130 Nogent sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405540.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Félix SOUSSAN - 36 avenue de Joinville, 94130 Nogent sur Marne - France
Maître Jacques HUILLIER Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
- Vêtements, chaussures, chapellerie; - Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animeaux malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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